1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://enlevement-gratuit-epave-marseille.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire du site : LES COMPAGNONS DES VEHICULES — Contact : 06 20 70 99 97 — Adresse : 48 rue Augustin Roux, 13015 Marseille.
Identification de l’entreprise : LES COMPAGNONS DES VEHICULES — Capital social : [à compléter] € — SIREN : 907615132 — RCS / RM : [à compléter] — Adresse postale : 48 rue Augustin Roux, 13015 Marseille.
Directeur de la publication : [à compléter] — Contact : [à compléter].
Hébergeur : OVH SAS — 2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 Roubaix Cedex 1 — Téléphone : 1007.
Délégué à la protection des données : [à compléter].
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
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3 – Limitations de responsabilité
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4 – CNIL et gestion des données personnelles
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